Déposée le 27 août 2012 par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHEVREFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE domicilié(e) Lavaud, saint Martial de la valette - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHEVREFEUILLE, M. Jean-François PALACIOS domicilié(e) Lavaud, saint Martial de la valette - 24300 - NONTRON - France.
La marque CHEVREFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :